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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ZEBULON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEBULON
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3305004
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
ÇGTC DE MONTLUON
Date d'expiration :
16/07/2024
ZEBULON de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque ZEBULON

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC DE MONTLUON), la marque française « ZEBULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque ZEBULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEBULON arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : GENEREUSE DES COMBRAILLES , DELICE DE MALICORNE , DUNE , SOUVENIR DE MARCEL PROUST , TERRALATE , JARDINS DE VILLANDRY , AMBOISE , PUR CAPRICE , ROSE DES 4 VENTS , TORONTO


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560647 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.